L'ordre du jour de cette réunion sera le suivant :

• introduction : rappel des oreintations du SCOTERS concernant les bourgs centres et questions posées pour la mise en oeuvre
• tour de table : préoccupations et points de blocage pour assurer le rôle de bourg centre
• objectifs en matière de logements du SCOTERS : quelle "prise en charge" par les bourgs centres

Les membres du groupe de suivi PLU/SCOTERS examineront les dossiers de :

• PLU "arrêté" des communes de Diebolsheim, Lampertheim, Lipsheim et Vendenheim
• modification de POS des communes d'Oberhausbergen et d'Eschau

Les membres du Comité technique de suivi des indicateurs du SCOTERS aborderont les indicateurs de suivi liés à l'habitat.

Les membres de la commission "articuler urbanisation et transports en commun" se réunissent sur le thème "Les parkings de rabattement, pour quoi faire ?". L'ordre du jour est le suivant :

• quelle politique de stationnement pour permettre un rabattement efficace des automobilistes vers les transports en commun (localisation et dimensionnement des parkings) ?
• l'exemple des bassins de rabattement du Transport en Commun et Site Propre Ouest (TCSPO) :
• quels besoins logistiques de rabattement autour du TSPO ?
• quelle articulation entre parking de rabattement dans les projets des communes ?

La commission "produire 4000 logement par an - habitat et foncier" se réuni le 19 octobre 2007 à 10h00 à Plobsheim (Salle polyvalente, 1A rue du Moulin - derrière la mairie) sur le thème « Un outil pour passer de la planification à l'action : la programmation intercommunale ».

Le programme  :

• 10h00-11h15 : le Programme Local de l'Habitat : quels avantages, quelles difficultés pour l'intercommunalité ?

- L'outil PLH : définir en commun un programme d'actions, mutualiser les moyens  - ADEUS.

- Partage d'expériences : les Programmes Locaux de l'Habitat dans la Région de Strasbourg.

- Partage d'expérience : pourquoi un Programme Départemental de l'Habitat ? Quelles articulations avec les politiques des communes ? -  Monsieur Jean-Philippe MAURER, Député et Conseiller général du Bas-Rhin.

- Débat.

Les « stammtischs » du Syndicat mixte ont pour objectif de renforcer l'association du Syndicat mixte avec les acteurs de l'aménagement du territoire représentant le monde socio-économique et associatif, et de trouver, ensemble, des solutions concrètes de mise en œuvre.

Le premier stammtisch aura pour thème « Mobiliser le foncier autour des gares » et aura pour ordre du jour :

- tour de table et bilan des préoccupations et des points de blocage liés à l'urbanisation autour des gares ;

- un outil de mobilisation du foncier : le schéma directeur du patrimoine ferroviaire de l'agglomération de Strasbourg élaboré par RFF. Présentation de Monsieur Olivier GENEVAUX de Réseau ferré de France ;

- débat sur l'opportunité d'étendre cet outil à l'ensemble du territoire du SCOTERS.

Le «Groupe de suivi PLU/SCOTERS», chargé d'examiner la compatibilité des POS/PLU avec le SCOTERS, se réunie le lundi 24 septembre 2007 à 10h00, à la mairie de Reichstett pour examiner et préparer l'avis que le Comité syndical rendra le 15 octobre 2007 sur les projets de :

- PLU arrêté des communes de Donnenheim, Durningen, Hoerdt, Huttenheim et Uttenheim ;

- Modification de POS des communes de Bischheim, Furdenheim, Hindisheim, Illkirch-Graffenstaden, Lingolsheim, Rhinau, Schiltigheim et Strasbourg.

Marcel BAUER, président du Syndicat mixte du SCOT de Sélestat et sa région, accueille la 4ème rencontre inter-scot dans le Bas-Rhin.

Ordre du jour :

1. Approbation du compte administratif, compte de gestion, affectation du résultat
2. Budget supplémentaire
3. Modification du poste d'assistante
4. Adhésion à l'ASSEDIC
5. Mise à jour de la délibération sur le régime indemnitaire du Syndicat mixte
6. Programme de travail 2007
• synthèse du programme de travail 2007 et nouvelles actions
• analyse des indicateurs et premières tendances, proposition de création d'un comité technique de pilotage
• présentation des fiches pédagogiques
7. Magazine et communication
8. Avis sur les PLU et sur le Plan de protection de l'agglomération strasbourgeoise
• rapport de synthèse
• 9 projets de délibération
9. Questions diverses

Présidée et animée par Madame Danièle MEYER cette réunion sera consacrée au thème "densité acceptable et forme urbaine"

Présentation à l'ensemble des membres du Bureau de la personne qui remplacera Michel Reverdy.

Le groupe de travail du SCOTERS se réunit pour examiner et approfondir les travaux des deux commissions organisées dans le cadre du suivi et de la mise en oeuvre du projet : "Habitat et foncier" et "Urbanisation et transports en commun".

La commission  va poursuivre son travail sur l'organisation de l'accès aux transports en commun et la densité autour de deux exemples :

• le plan local d'urbanisme de Kilstett
• les choix d'organisation urbaine autour du futur transport en commun en site propre Ouest

Ordre du jour :

• Budget primitif 2007
• Programme de travail de l'ADEUS pour 2007
• PLU de Geispolsheim
• Point d'information sur le séminaire du 5 février 2007 à Ostwald

Ordre du jour :

• Débat d'orientations budgtétaires pour l'année 2007
• Avis sur le PLU de Dossenheim-Kocherberg
• Point sur l'avancement des commissions "Habitat/foncier" et "Urbanisation/transports publics"

- Quel outil pour quel projet ? Zone d'Aménagement Concerté (ZAC), zone de préemption urbaine, Déclaration d'Utilité Publique (DUP)...

- Intérêt et limites d'un établissement public foncier ? Vers un établissement public foncier dans le Bas-Rhin ?

Accessibilité à la gare et organisation urbaine. Cas pratiques : les communes de Lipsheim et de Fegersheim.

Cette réunion  se déroulera en deux temps.

De 15h00 à 16h00 les élus du Comité syndical se réunissent pour régler des questions budgétaires  et pour donner leur avis sur les PLU de Kirchheim, Odratzheim et Gerstheim, ainsi que sur le SCOT du Piémont des Vosges.

A 16h00 les maires des 139 communes du SCOTERS, les représentants des personnes publiques associées et des 3 chambres consulaires se joindront aux élus du Comité syndical  pour assister à la présentation du SCOTERS.  Le projet  approuvé le 1er juin dernier  leur sera ensuite remis en mains propres.

Le groupe de suivi SCOTERS/PLU se réuni pour examiner la compatibilité des PLU de Kirchheim, Odratzheim et Gerstheim avec le SCOTERS.

Animée par Danièle MEYER, cette commission a pour objet de poursuivre la réflexion sur le thème "habitat et foncier". Elle sera aménée à se réunir régulièrement.

Les élus du Comité syndical se réunissent pour approuver le SCOTERS.

Animée par Jean-Daniel ZETER, cette commission a pour objet de poursuivre la réflexion sur l'articulation "urbanisme et transports en commun". Elle sera amenée à se réunir régulièrement.

A l'ordre du jour de ce Comité syndical :

• L'examen du rapport de la commission d'enquête publique
• Les propositions de modifications du SCOTERS
• La révision des statuts du Syndicat mixte
• L'Eurodistrict

Il s'agit d'une réunion des seuls  élus du Comité syndical du Syndicat mixte pour le SCOTERS.

Les élus du Syndicat mixte se réunissent pour prendre connaissance des avis sur le projet SCOTERS émis par les personnes publiques associées ou consultées, pour débattre des orientations budgétaires 2006 et de la poursuite et du suivi du SCOTERS.

Après 5 années d'études et 3 de concertations, les élus du Syndicat mixte se réunissent pour tirer le bilan de la concertation et pour "arrêter" le projet SCOTERS.

Attention : La réunion du Comité syndical du 21 février 2005 à 15h00 salle des Conseils au centre administratif de la CUS est décalée au mercredi 23 février à 9h30. Le lieu n'a pas changé.

Les élus du Syndicat mixte se réunisseront en présence des représentants de personnes publiques associées  pour débattre de l'ensemble du  SCOTERS.

La prochaine réunion du Comité syndical aura lieu le 22 novembre 2004 de 15h30 à 17h30. Le lieu sera précisé ultérieurement.

Il s'agira pour les élus du Syndicat mixte de débattre du  Budget primitif 2005 et du  Document d’Orientations Générales de notre SCOT.

A l'ordre du jour de cette réunion des élus du Comité syndical : débat général et mise au point du projet SCOTERS

A l'occasion de cette réunion, le groupe de travail  élargi aux 139 maires des communes du SCOTERS et aux représentants des personnes publiques associées, du monde socio-économique et associatif, discutera de l'ensemble du SCOT de la Région de Strasbourg - PADD, incidences prévisibles du projet sur l'environnement, document d'orientation-

Réunion destinée aux seuls élus du Comité syndical.

- Compte Administratif 2003

- Budget supplémentaire 2004

- Avancement des études : débat sur les grandes lignes relatives au document d'orientation et au PADD

Les membres du Comité syndical du Syndicat mixte pour le SCOTERS, se sont réunis le 8 décembre 2003 de 10h30 à 12h00, salle des Conseils de la CSU (Centre administratif- Place de l'Etoile à Strasbourg).

A l'occasion de cette rencontre, les membres du Comité politique de pilotage transfrontalier approuveront le Livre blanc : Strasbourg-Ortenau : orientations et projets pour un développement commun.

Le groupe de travail du Syndicat mixte pour le SCOTERS se réunit dans le cadre de l'élaboration du Livre blanc "Strasbourg-Ortenau : orientations et projets pour un développement commun". Il va discuter de la version provisoire de ce document en vue de l'adoption prévue à la fin de l'année.

Ces réunions publiques ont pour objectif de faire échanger les élus du Syndicat mixte et les habitants du périmètre du SCOTERS sur le Projet d'Améngement et Développement Durable.

Le Syndicat mixte pour le SCOTERS organise le 4 juillet 2003, au Point d'eau à Ostwald (17 allée René Cassin) une réunion du groupe de travail  à partir de 14h30  et un Comité syndical  de 16h00 à 17h30. Ces deux rencontres ont pour objet de débattre du Projet d'Aménagement et de Développement Durable du SCOTERS à partir de la nouvelle version de ce document enrichi de multiples contributions.

La prochaine réunion du Comité politique de pilotage transfrontalier pour le livre blanc "Strasbourg-Ortenau : orientations et projets pour un développement commun" aura  lieu le 23 juin 2003 à Lahr.

Le groupe de travail va se pencher sur le document provisoire du Projet d'Aménagement et de Développement Durable, étape essentielle de l'élaboration du SCOTERS.

Ce séminaire a pour objectif de recueillir les avis, les remarques et suggestions de personnes ressources (issues aussi bien du monde socio-économique, associatif que de la sphère politique, médiatique ou institutionnelle-60 allemandes et 60 françaises ), sur l'avant projet du livre blanc "Strasbourg-Ortenau : orientations et projets pour un développement commun". Si le programme vous intéresse, vous avez aussi, en tant qu'habitant, la possibilité de participer à ce séminaire. Pour cela il vous suffit de nous renvoyer votre bulletin d'inscription et nous vous contacterons pour vous informer des suites réservées à votre demande.